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Avis juridique

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Entité titulaire du site Web : ZENTEN Bernhard Groten S.L. (ci-après, LE TITULAIRE), dont le siège social est établi à Polígono Industrial Soroxarta, BurniolaKalea, 20C, 20305 Irún, Gipuzkoa, Espagne. Renseignements de la société portés au registre : inscrite au Registre des sociétés de Gipuzkoa, Tome 1262, Folio 81, Feuille SS-5133, sous le Code d'identification fiscale B-20434627.

1. Conditions d'utilisation 

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2. Service et contenus

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3. Responsabilité

LE TITULAIRE décline toute responsabilité envers les éventuelles erreurs survenues suite à une mauvaise utilisation des systèmes d'information par l'utilisateur. L'avis juridique s'applique uniquement aux informations recueillies directement dans les pages Web du TITULAIRE. L'entité décline toute responsabilité pouvant découler des informations ou téléchargements accessibles depuis les pages Web de tierces personnes, physiques ou morales, connectées au moyen de liens aux pages Web du TITULAIRE. LE TITULAIRE décline toute responsabilité découlant de l'échange d'informations entre utilisateurs à travers ses pages Web.

La responsabilité des manifestations diffusées dans ses pages Web appartient aux personnes qui les ont formulées. Les mineurs doivent obtenir préalablement l'autorisation de leurs parents, tuteurs ou représentants juridiques, lesquels seront considérés responsables des actes commis pour l'accès aux services disponibles dans ce site Web.

4. Propriété intellectuelle

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7. Résolution de différends et droit applicable

Les utilisateurs des pages Web seront tenus de les utiliser en respectant les lois et usages du trafic et en répondant auprès du TITULAIRE ou de tiers, en cas de dommages et préjudices survenus suite au non-respect de ladite obligation. Le présent avis juridique est régi d'un bout à l'autre par le droit espagnol.

8. Contact

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